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En principe, aux termes de l’article 59 I du Code des marchés publics, il ne peut y avoir de négociation avec les candidats en appel d’offres ouvert. Toutefois, il n’est pas interdit de demander aux candidats de préciser et de compléter la teneur de l’offre en question. Si l’audition n’est pas interdite, cel ne reste pas de manière explicite planifiée comme dans d’autres procédures comme la procédure de dialogue compétitif.

Question récurrente sur l’audition des candidats en appel d’offres ouverts

La question posée concerne une problématique récurrente en rapport avec la convocation, après l’ouverture des propositions, de tous des candidats les mieux classés pour qu’ils soient en mesure présenter leur offre. Cette problématique est souvent débattue et les acheteurs ont accordé des positions différentes sans patienter la position de la DAJ.

Les conditions à respecter dans le cadre d’un appel d’offres ouvert (selon la DAJ)

En premier lieu, l’objet du marché doit absolument présenter un degré de complexité suffisant pour que cette audition s’avère nécessaire. Ensuite, Cette éventualité doit être mentionnée dans l’avis d’appel public à la concurrence ou dans le règlement de la consultation. Puis, le déroulement des auditions doit garantir une très stricte égalité entre les candidats. Enfin, un procès-verbal d’audition doit être établi. Il permettra en cas de litige, qu’il n’y a pas eu de négociation et que le candidat s’est borné à apporter des précisions ou des compléments sur la teneur de son offre.

La DAJ reconnait qu’une audition des candidats ayant donnés une offre n’est pas envisageable que dans certaines conditions. Seules de simples explications peuvent être exigées (CE, 8 mars 1996, M. Pelte, n° 133198).
Précisons que la réponse de la DAJ n’indique pas si c’est bien la Commission d’Appel d’offres ou CAO qui doit procéder aux auditions.